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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CETAL
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CLÔTURES & PORTAILS Signé CETAL www.signécetal.eu
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLÔTURES & PORTAILS Signé CETAL www.signécetal.eu
CETAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3854580
Date de dépôt :
25/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2021
CLÔTURES & PORTAILS Signé CETAL www.signécetal.eu de CETAL

Présentation de la marque CLÔTURES & PORTAILS Signé CETAL www.signécetal.eu

Déposée le 25 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLÔTURES & PORTAILS Signé CETAL www.signécetal.eu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CETAL domicilié(e) 7 Allée des Aulnes, Z.A. Parc de Haye - 54840 - VELAINE EN HAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 654 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'Escurial – Technopôle de Brabois, 17 av. de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE Cedex - France.

La marque CLÔTURES & PORTAILS Signé CETAL www.signécetal.eu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854580.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLÔTURES & PORTAILS Signé CETAL www.signécetal.eu est expirée depuis le 25 août 2021.

CETAL a également déposé les autres marques suivantes : ONDE LINE , CETAL , CETAL , CETAL , CETAL , IMAGIN R , CETAL CONCEPTION & FABRICATION EN ALLIAGES LEGERS , PLANET R , VISION R


CETAL, société par actions simplifiée - 7 Allée des Aulnes, Z.A. Parc de Haye - 54840 - VELAINE EN HAYE - France - SIREN 389654278


Cabinet Michel POUPON - L'Escurial – Technopôle de Brabois, 17 av. de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE Cedex - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Métaux communs et leurs alliages ; portails, clôtures en aluminium thermolaqué ;

Traitement des matériaux, des métaux et leurs alliages, par thermolaquage.